Mentions légales
Mentions légales
Conformément aux dispositions des articles 6-III et 19 de la loi n°2004-575 du 21 juin 2004 pour la confiance dans l’économie numérique (LCEN), il est précisé aux utilisateurs du site les présentes mentions légales.
Éditeur du site
Nom commercial : SG SHOP
Statut : Auto-entrepreneur
Responsable de la publication : Sandrine GOUVEIA
Adresse : 01000 BOURG EN BRESSE
Téléphone : 07 64 01 88 10
Adresse e-mail : sgcreations.ain@gmail.com
Numéro SIREN : 944 732 437
TVA intracommunautaire : Non applicable, article 293B du CGI
Activité
Vente de bonbons, confiseries et chocolats, en ligne et/ou en vente directe.
Hébergement du site
Le site est hébergé par :
Shopify Inc.
151 O’Connor Street, Ground Floor
Ottawa, Ontario K2P 2L8 – Canada
Téléphone : +1 613-241-2828
Propriété intellectuelle
L’ensemble des éléments présents sur ce site (textes, images, logos, visuels, etc.) est la propriété exclusive de SG SHOP, sauf mention contraire.
Toute reproduction, représentation ou utilisation sans autorisation préalable est interdite.
Données personnelles
Les données personnelles collectées sur le site sont utilisées uniquement dans le cadre de la gestion des commandes, du service client et des échanges commerciaux.
Conformément au Règlement Général sur la Protection des Données (RGPD), vous disposez d’un droit d’accès, de rectification et de suppression de vos données en contactant : sgcreations.ain@gmail.com
Responsabilité
SG SHOP ne pourra être tenue responsable des dommages directs ou indirects résultant de l’utilisation du site ou de l’impossibilité d’y accéder.